1. Éditeur du site
Raison sociale : Synexon
Forme juridique : [à compléter — ex. SAS, SASU, EURL, EI, etc.]
Capital social : [à compléter — ex. 1 000 €]
Siège social : [adresse de domiciliation à compléter]
SIRET : [à compléter]
RCS : [ville d'immatriculation à compléter]
N° TVA intracommunautaire : [à compléter ou « non applicable » si franchise en base]
Représentant légal : [Nom Prénom à compléter]
Directeur de la publication : [Nom Prénom à compléter]
E-mail : contact@synexon.fr
2. Organisme de formation
Synexon est enregistré comme organisme de formation professionnelle auprès de la DREETS sous le numéro de déclaration d'activité [NDA à compléter], déclaré auprès du préfet de région [Région à compléter].
Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l'État (article L. 6352-12 du Code du travail).
Synexon est [certifié / en cours de certification] Qualiopi pour la catégorie « Actions de formation » au titre du Référentiel National Qualité.
3. Hébergeur du site
Hébergeur : [à compléter — ex. Hostinger International Ltd.]
Adresse : [à compléter — ex. 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre]
Téléphone : [à compléter]
Site web : [à compléter — ex. www.hostinger.fr]
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur ce site (textes, images, logo, charte graphique, code source, structure) est la propriété exclusive de Synexon, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de Synexon, sauf exception prévue par l'article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de propriété intellectuelle.
5. Liens hypertextes
Le site Synexon peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. Synexon ne saurait être tenu pour responsable du contenu de ces sites externes ni de l'usage qui pourrait en être fait par les utilisateurs.
La mise en place de liens vers le site synexon.fr depuis des sites tiers est autorisée à condition que cela ne porte pas atteinte à l'image de Synexon. Synexon se réserve le droit de demander la suppression d'un lien jugé non conforme.
6. Données personnelles
Le traitement de vos données personnelles est détaillé dans notre Politique de protection des données (RGPD).
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité concernant vos données personnelles. Pour exercer ces droits, contactez-nous à contact@synexon.fr.
7. Cookies
Le site synexon.fr n'utilise pas de cookies de suivi publicitaire ni de cookies tiers à des fins de profilage. Seuls des cookies strictement nécessaires au bon fonctionnement du site peuvent être déposés, qui ne requièrent pas de consentement préalable.
Vous pouvez à tout moment configurer votre navigateur pour refuser l'enregistrement de cookies.
8. Responsabilité
Synexon s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.
Synexon ne peut toutefois garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site. En conséquence, Synexon décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site, ainsi que pour tout dommage résultant d'intrusions frauduleuses d'un tiers ayant entraîné une modification des informations.
9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français compétents.
10. Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse : contact@synexon.fr.